Publication & hébergement

Propriétaire du site : SAS RE.PLACE SOLUTIONS – 14 bis rue de Belfort 92110 – Clichy la Garenne
Adresse du site web : https://re.place.solutions
Responsable de la publication et de la protection des données : Monsieur Gaëtan Veyret – contact[@]re.place.solutions
Hébergeur : Nuxit (PHPNET France) 97-97 BIS rue du Général Mangin – 38100 Grenoble – Tel : 086576000

Propriété intellectuelle

RE.PLACE SOLUTIONS est le titulaire exclusif des droits intellectuels du Site ainsi que des créations qu’elles soient visuelles ou sonores figurant sur ce Site, dont notamment des textes, commentaires, illustrations, codes sources, images et photographies, ainsi que ses bases de données dont elle est l’unique producteur. RE.PLACE SOLUTIONS peut également intégrer sur son site des éléments visuels détenus par des tiers pour lesquels une licence d’exploitation a été conclue.
Toutes ces créations intellectuelles sont protégées au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit sui generis des bases de données et du droit à l’image, et ce pour le monde entier.
« RE.PLACE » est une marque déposée auprès de l’INPI sous le numéro 4921411.
Ces créations sont la propriété pleine et entière de RE.PLACE SOLUTIONS.
Toutefois, celle-ci accorde aux Internautes une licence leur permettant d’afficher les contenus du Site, mais uniquement et strictement à leur usage personnel dans le cadre de la visualisation du Site et des services qui y sont proposés. Cette licence exclut le droit des Internautes de modifier, copier, traduire, diffuser, publier, transmettre, distribuer, produire, afficher et reproduire tout contenu apparaissant sur le Site et par l’intermédiaire de celui-ci ainsi que d’en céder les droits.
À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives de ce code, est autorisée.
Pour rappel, le fait d’apposer un lien hypertexte à destination du Site, en utilisant la technique dite du framing ou du deep linking, est strictement interdit.
Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de RE.PLACE SOLUTIONS. Toute forme de copie totale ou partielle, d’aspiration et de reproduction de la base de données produite et exploitée par RE.PLACE SOLUTIONS sur le Site est formellement interdite sans son accord écrit et préalable. Toute reproduction de photographies, textes, logos et signes distinctifs figurant sur le Site constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2, L. 343.4 et L.713-2 du code de la Propriété Intellectuelle.
L’Utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.

Utilisation des données personnelles collectées

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La finalité définie permet de déterminer la pertinence des données à collecter : seules les données adéquates et strictement nécessaires pour atteindre la finalité définie sont collectées et traitées par RE.PLACE SOLUTIONS.

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En particulier, l’accès aux données est sécurisé par des systèmes de sécurité forts : identification par certificat, double authentification et autres process mis en place par RE.PLACE SOLUTIONS.
Ainsi, la politique de protection des données personnelles traitées par RE.PLACE SOLUTIONS s’organise autour de mesures d’ordre logique, physique ou organisationnel.